Hélène ZANIER &
Pierre-Emmanuel SABOUL
Ostéopathes DO à Lyon 6 et Lons-le-Saunier

Mentions légales


Informations légales

http://www.zs-osteopathe-lyon.fr/ est le site des ostéopathes :

Hélène ZANIER, ostéopathe D.O.
30 rue Juliette Récamier
69006 LYON
Tél. 06 50 45 48 89

Pierre-Emmanuel SABOUL, ostéopathe D.O. MROF 4, Avenue Camille Prost
39000 LONS LE SAUNIER
Tél. 03 84 43 41 16

Ci-après dénommés " H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes ".

L'objet de ce site est de présenter les activités professionnelles de H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes.

Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


Protection des données personnelles

Les données recueillies lors de consultations n'ont pour seul destinataire que H. Zanier ou PE. Saboul(selon pratiquant consulté) auprès desquels peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification, conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adresser votre demande écrite auprès H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes à l’adresse correspondante indiquée ci-dessus. Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X. Le site Internet de H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).


Droits d'auteur : Copyright

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sans accord des auteurs sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données du site.


Liens hypertextes vers d'autres sites Internet

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes.
Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.


Responsabilité

H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes ne peuvent garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes déclinent toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou indemnité.


Annonces publicitaires

En aucune manière, H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes ne peuvent être considérés comme partenaires ou intermédiaires dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l'utilisateur et un annonceur présent sur le site internet.
L'utilisateur du site internet de H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
Le site Internet de H. Zanier & PE. Saboul - ostéopathes hébergé en France par une société française est régi par le droit français.